Règlement intérieur

Règlement intérieur

du CC2 Tennis de Table

Préambule.
Article 1 : Adhésion à l’association.
Article 2 : Assurances.
Article 3 : Cotisation.
Article 4 : Licence Sportive.
Article 5 : Lieu et horaires.
Article 6 : Fréquentation de la salle.
Article 7 : Entretien du gymnase et du matériel de l’association.
Article 8 : Les engagements, responsabilités, obligations et interdictions.
Article 9 : Tenue vestimentaire.
Article 10 : Les entraînements.
Article 11 : Les règles de sécurité.
Article 12 : Vols et dégradation.
Article 13 : Compétitions.
Article 14 : Acheminement sur les lieux de compétitions.
Article 15 : Les sanctions.
Article 16 : La réunion annuelle.
 

Préambule.

Le club de Tennis de Table de Gif sur Yvette est une section sportive du club Chevry II  (CC2). La section s’appuie donc en premier lieu sur le règlement intérieur de l’Association Loi 1901 « Club Chevry II ».   Conformément à l’article 7 du-dit règlement. Le bureau est constitué des membres permanents (2 co-présidents, un trésorier, un secrétaire) et des membres occasionnels (responsable des équipes, correspondante féminine, responsable matériel, responsable logistique, responsable tournois, responsable photo …).

Article 1 : Adhésion à l’association.

Le fait de s’inscrire au CC2TT implique le respect de son règlement intérieur. Ce règlement intérieur est mis à la disposition de chaque membre et est porté à sa connaissance au moment de son adhésion.

Lors de l’adhésion à l’association, chaque membre doit fournir les documents suivants :

  • le Bulletin d’inscription2019-2020 ;
  • la Fiche de renseignements  pour les mineurs ;
  • Pour les nouveaux adhérents à la FFTT, un certificat médical datant de moins trois mois autorisant la pratique du tennis de table en compétition. La licence ne pourra être demandée sans le certificat médical ;
  • Pour les adhérents en renouvellement de licence, si le certificat médical précédemment fourni date de moins de 3 ans (postérieur au 30 juin 2017) (si vous avez été licencié en continu depuis cette date, avec la mention « certificat médical présenté ») renseigner l’auto-questionnaire de santé 2019-2020 (mis à disposition à partir du site de la fédération)  ;
  • le règlement du montant de l’inscription ;
  • l’information pour les jeunes désirant participer au championnat par équipe ou aux individuels ;
  • l’approbation du règlement intérieur (par mail, de préférence, ou document signé, avec la mention « lu et approuvé ») ;

Article 2 : Assurances.

Par l’adhésion au CC2, le membre bénéficie automatiquement de la responsabilité civile du club Chevry II

Par la licence FFTT, le résumé du contrat est consultable ici

Par ailleurs, si des membres du club sont amenés à transporter des mineurs, ils devront s’assurer que leur contrat d’assurance couvre le transport de tiers mineurs.

Article 3 : Cotisation.

3.1 Montant de la cotisation annuelle

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année lors de l’assemblée générale. Pour les familles ayant plusieurs licences, une réduction de 15€ à la deuxième licence, et de 15 € par licences suivantes est appliquée.

La cotisation est un forfait comprenant :

  • La licence fédérale incluant une assurance.
  • La cotisation interne à l’association, permettant d’assurer les frais de gestion de la saison, ainsi que le coût des entraîneurs
  • L’adhésion au CC2.

3.2 Règlement

Les règlements peuvent être effectués par chèque à l’ordre du CC2 TT, en liquide, par chèque ANCV et doivent être effectués à l’inscription ou au maximum après deux entraînements. Les licences ne seront pas prises tant que la totalité de la cotisation ne sera pas payée.

3.3 Remboursement

En cas de désengagement ou d’exclusion, l’adhérent ne peut obtenir le remboursement, même partiel, de sa cotisation et des frais de licence engagés, conformément à l’article 3 du règlement intérieur du CC2

3.5 Droits liés au règlement

Le règlement de cette cotisation permet aux adhérents de pouvoir fréquenter la salle selon le planning défini dans l’article 5 selon la catégorie à laquelle ils appartiennent,  de disposer des infrastructures et du matériel de l’association en respectant les articles 6, 7 et 8 du présent règlement, de bénéficier de l’encadrement nécessaire pour apprendre les techniques de base et progresser, voire de participer à certaines compétitions.

3.6 Inscription en cours d’année :
La cotisation reste totale pour une inscription jusqu’à fin novembre, puis au prorata des mois restants avec la formule suivante : [ (Montant cotisation Annuelle – partir fixe CC2)/10] *nb de mois restant s] + Partie fixe CC2 .

3.7 Participation au criterium fédéral

Pour la participation au criterium fédéral (championnat individuel), une cotisation complémentaire est exigée par la fédération en plus de la licence traditionnelle. Une participation de 15€ est demandée au participant, le reste est payé par le club.

3.8 Coût supplémentaire à partir du 2ème entraînement

La participation à plus d’un entraînement s’élève à 30 euros pour un ou deux entraînements supplémentaires.

Article 4 : Licence Sportive.

Lors de l’inscription, l’adhérent choisit son type de licence, avec les membres du bureau (la licence étant imposée par la Fédération) :

  • La licence promotionnelle pour le loisir permet de participer uniquement aux entraînements (vous ne pourrez pas faire de compétition officielle FFTT, ni en équipe, ni individuelle). Seule exception pour les Jeunes: le Tournoi Marthe Chavernoz, réservé aux premières licences, ainsi que le tournoi de la Vallée de Chevreuse.
  • La licence traditionnelle pour les compétitions permet de participer à l’entraînement hebdomadaire et au championnat par équipe le vendredi soir, et à toutes les compétitions et tournois officiels FFTT .

Article 5 : Lieu et horaires.

La salle de sport où s’exerce l’activité est située : Gymnase des Neuveries, allée des Neuveries, 91190 Gif sur Yvette.

La salle est ouverte :

  • Lundi        : de 17h00 à 18h30 et de 20h30 à 23h30.
  • Mercredi   : de 14h00 à 23h00.
  • Jeudi         : de 17h00 à 18h30.
  • Vendredi   : de 17h00 à minuit.
  • Dimanche : de 09h00 à 13h00 (sous réserve de disponibilité du gymnase)

Nota : D’autres compétitions peuvent être organisées ponctuellement : les horaires seront précisés au moment venu.

Article 6 : Fréquentation de la salle.

Sont autorisés à fréquenter la salle :

  • Les membres actifs à jour de leur cotisation.
  • Les joueurs participant à une compétition organisée par la section CC2 Tennis de Table.
  • Les personnes invitées.

La désignation des personnes fréquentant la salle pendant les périodes d’entraînement est sous la responsabilité des entraîneurs.

Seuls les membres actifs de l’association peuvent inviter une personne extérieure après accord d’un des membres du Bureau. Un membre actif qui invite est responsable de la personne invitée.

Article 7 : Entretien du gymnase et du matériel de l’association.

L’entretien du gymnase est assuré par le personnel du service des sports.
L’entretien du matériel est à la charge de l’association.

Chaque membre de l’association est tenu de veiller à la propreté du gymnase, de participer à la sortie et au rangement du matériel en début et fin de séance. Les enfants ne doivent pas déplier les tables sans la présence d’un responsable dans le gymnase.

Article 8 : Les engagements, responsabilités, obligations et interdictions.

Chaque membre s’engage à respecter

  • le présent règlement ;
  • les règles du tennis de table et l’esprit sportif ;
  • la liberté d’opinion des autres membres en s’interdisant toute discrimination (nationalité, race, sexe, religion, politique, sociale,..) ;

Au début et à la fin de l’entraînement, les joueurs aident à la mise en place et au rangement du matériel sous la surveillance de l’entraîneur ou du responsable de séance.

Le responsable de séance doit veiller à la fermeture des portes du local et à l’extinction des lumières (gymnase, vestiaires, sanitaires, local. Il doit également vérifier que toutes les issues sont fermées.

Les capitaines d’équipe sont responsables des installations lors des rencontres par équipe.

Il est rigoureusement interdit

  • de fumer dans la salle ;
  • de s’asseoir sur les tables ;
  • de pénétrer dans l’enceinte sportive sous l’emprise d’une drogue quelconque et en état d’ébriété.

Chaque membre doit veiller à ne pas laisser traîner des vêtements, des bouteilles vides, des morceaux de balle cassées : trois poubelles sont mises à la disposition de tous dans le gymnase et les vestiaires.

Article 9 : Tenue vestimentaire.

Les jeunes licenciés ou non devront se conformer à pratiquer le Tennis de Table dans la tenue prescrite par la F.F.T.T.

Tous les compétiteurs doivent jouer en short et maillot et être chaussés de chaussures de sport.

Un maillot aux couleurs du club est en vente au prix de 25,00€. Celui ci devra être  impérativement porté à chaque rencontre.

Article 10 : Les entraînements.

Les enfants sont sous la responsabilité des parents, sauf pendant le temps de cours où ils sont sous la responsabilité de l’encadrant.

En cas de retard de l’entraîneur ou du responsable désigné, les enfants restent sous la responsabilité des parents. Avant de déposer leur enfant au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable dans le gymnase pour les accueillir. Pour le bon déroulement des entraînements, et pour éviter de déconcentrer les joueurs, il est souhaitable que les parents n’interviennent pas pendant les séances.

L’installation des tables se fait conformément à l’article 8.

A la fin de l’entraînement, l’enfant signalera son départ à l’entraîneur, seul s’il en a l’autorisation (signalée dans la fiche de renseignements cf article 1), ou en compagnie de la personne qui le prend en charge. Une tenue de sport est exigée pendant les entraînements, ainsi qu’une bouteille d’eau.

Les différentes informations dont le règlement est expliqué à l’enfant et aux parents lors du 1er entraînement. La charte est également détaillée. Tout manquement aux règles précisées, toute perturbation dans un cours entraînera une prise de contact avec les parents avec éventuellement une exclusion temporaire, voire une exclusion définitive.

Article 11 : Les règles de sécurité.

Seule la pratique du tennis de table est autorisée pendant les heures d’ouverture précisées à l’article 1. Cependant les dirigeants peuvent organiser d’autres activités encadrées.

Les accidents survenus en dehors de l’activité tennis de table sont sous l’entière responsabilité des adhérents majeurs ou des parents des enfants mineurs présents accompagnés ou non  pendant les heures d’ouverture.

Article 12 : Vols et dégradation.

Le CC2 tennis de table ne peut être tenu responsable des vols ou dégradation d’effets personnels appartenant aux compétiteurs ou accompagnateurs.

Par précaution, aucune affaire personnelle ne doit rester dans les vestiaires durant les entraînements ou les compétitions, tant que l’entrée au gymnase est effectuée par les vestiaires.

Article 13 : Compétitions.

Les équipes (4 joueurs) sont constituées par le responsable des équipes et les membres du bureau. Elles sont réactualisées à la fin de chaque phase. Les capitaines d’équipe sont désignés par le responsable des équipes.

La constitution des équipes est effectuée à partir du classement des joueurs. Elles sont constituées de 5 joueurs (n+1), afin de prendre en compte une éventuelle absence et de ne pas perturber les autres équipes.

Si un joueur souhaite ne pas jouer à son niveau, il pourra lui être proposé une équipe de niveau inférieure.

Si un joueur présente une marge de progression intéressante, une équipe de niveau supérieure pourra lui être proposée.

Les capitaines informeront les intéressés des différentes dates des rencontres, conformément au calendrier diffusé par le comité, et mis en ligne sur le site.

Les joueurs ainsi sélectionnés s’engagent à être là pour tous les matchs de Championnat de France (14+éventuels barrages) (dates connues en début d’année).

Bien sûr, les impératifs de dernière minute seront acceptés (travail, déplacements, maladie, blessures …), et les autres absences devront être informées bien à l’avance (pas dans la semaine du match en question) au capitaine.

Toutes les autres absences non justifiées ne seront pas acceptées et pourront influencer le responsable des équipes sur les compositions d’équipes suivantes.

Chaque capitaine prévoit ainsi la composition de son équipe le plus tôt possible.

Les capitaines devront fournir à leurs joueurs, le calendrier, ainsi que le lieu des compétitions en début de demi-saison.  Le joueur amené à être remplaçant peut alors: aller encourager son équipe, renforcer une équipe (sur décision du responsable des équipes uniquement) ou vaquer à d’autres occupations en fonction de sa motivation et des brûlages.

Article 14 : Acheminement sur les lieux de compétitions.

Le transport des enfants est à la charge des parents et sous leur entière responsabilité.

En cas d’impossibilité de ces derniers, si des dirigeants ou d’autres parents acceptent de transporter ces enfants, ils devront s’assurer que leur contrat d’assurance couvre le transport de tiers mineurs (cf. Article 2)

Quant aux parents des jeunes concernés, le fait qu’ils acceptent ce mode de transport constitue une décharge de responsabilités vis-à-vis de la personne et de l’association ayant assuré le transport.

Les frais de transports liés aux compétitions par équipe sont entièrement à la charge des adhérents.

Article 15 : Les sanctions

Le bureau peut se réunir à la demande du président ou de 2 de ses membres pour statuer et décider à tout manquement aux règles de base du présent règlement.

Des sanctions seront prises par vote à la majorité pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive.

Comportement physique
Le CC2 tennis de table se réserve le droit d’interdire l’accès aux aires de sport à toute personne dont le comportement, l’état ou la tenue vestimentaire seraient jugés provocante et non-conforme à l’éthique sportive.

Article 16 : La réunion annuelle

Tous les membres sont convoqués, au moins deux semaines avant, pour la réunion de fin d’année : bilan de la saison passée, préparation de la saison à venir.

Conformément à l’article 6 du Règlement du CC2, cette réunion permet de présenter les rapports relatifs à la gestion du bureau ainsi qu’à la situation morale et financière de la section. Les adhérents approuvent les comptes de l’exercice clos, et le rapport d’activité de la section et délibèrent sur les autres questions mises à l’ordre du jour

  • actualisation du règlement intérieur
  • objectifs à atteindre pour la section, et pour les équipes pour la saison à venir
  • projet de composition des équipes pour la phase 1
  • renouvellement des membres du Bureau si nécessaire

Les décisions prises lors de la réunion annuelle sont acquises à la majorité simple (en un seul tour) des membres présents. Plusieurs points pourront être statués sur différents points de l’ordre du jour.

Gif sur Yvette, le 15 juin 2019

Les co-présidents
Le bureau

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